EuropClub - tous ensemble
 
Les signataires du présent acte
considérée
 l'esigenza actuelle de contribuer all'affermazione dans chaque pays de l'Union des principes fondamentaux posés à la de base de la "Constitution" de la Comunnauté Européenne;
 
 
conscients
de la necessité de sauvegarder et garantir des tels principes dans chaque région de la Comunnauté;
 
 
retenu
que la force traînante de je développe socio- economique de la Comunnauté est l'affirmation constante et continue des principes de légalité, transparence, bonne administration
désireux
 
 
 
 
 
de contribuer all'eliminazione de tout ce qui puisse limiter ou de toute façon tarder tel je développe socio economique
 
 
 
 
 
ont décidé de constituer, ainsi comme en effets ils nous constituent
 
 
 
 
 
"en Europe" avec le sigle "Messine 2004"
 
 
 
 
 
et, après avoir échangé des liberamente ses idées, ont approuvé le suivant
 
 
 
 
 
 
 
 
STATUT
 
 
 
 
 
JE TITRE PREMIER
 
 
 
 
 
de la constitution, des buts et de la nature juridique
 
 
 
 
 
ART. 1
 
 
 
 
 
(du siège et but)
 
 
 
 
 
 Est constitué avec siège provisoire en Messine l'association dénommée "Nous en Europe" avec le sigle "Messine 2004", avec le symbole constitué d'un rectangle de fond bleu avec douze étoiles dans circule de couleur or avec en moyen une colombe stilizzata, avec écrite dans la partie supérieure du cercle "Nous en Europe" et dans la partie inférieure "Messine 2004" ; il complète le logo écrite "comunitatis mores legisque servare necesse est".-
 
 
 
 
 
L'association peut ouvrir des sièges secondaires (sigles) ou dépendances dans quelconque état européen et extraeuropéen.-
 
 
 
 
 
 L'association, en autonomie et indépendance de n'importe quel mouvement, parti politique ou organisation sociale, en s'inspirant à plus hauts principes des giusnaturalistici, démocrates et de solidarieté, a comme objectif médecin-chef la tutelle des droits inviolabili de l'uomo, soit comme individuel soit dans les formations sociales là où on esplica sa personnalité et on préfixe d'améliorer les conditions sociaux et ambiants dans lesquelles il actionne avec une série d'initiatives economiques, sociales, culturelles.-
 
 
 
 
 
L'association entend réaliser projette "politicien", que, en tenant compte des traditions socio- culturelles, il élimine les inégalités et développe la démocratie, en créant les conditions pour l'effective partecipation des citoyens à la vie politique, social, culturel.-
 
 
 
 
 
L'association actionne même nell'domaine dell'assistance, della défendue des déesses droits, della paix et della coopération entre les peuples, della sauvegarde della nature et dell'ambient, della culture, dello sport, del temps libre et dans chaque autre sphère socialement significative.-
 
 
 
 
 
L'association se définit "socialement utile" en s'étant des liberamente constituée, au fin de dérouler l'activité sociale décrite, à s'entendre en mode personnelle, spontanée et gratuite.-
 
 
 
 
 
En particulier:
 
 
 
 
 
a)      collabore avec autres organisations nationales et internationales, et à tel fin il peut adhérer à des tels organismes, pour la coopération et je développe economique et culturel, en organisant une table permanente d'échange d'informations;
 
 
 
 
 
b)      collabore avec autres organismes et associations même locaux que perseguino les mêmes objectes vous;
 
 
 
 
 
c)      déroule n'importe quel activité social, culturel, economique et juridique, direct à améliorer la societé dans laquelle il actionne, à éliminer l'ingiustizie sociaux et à défendre les intérêts d'individus et aux groupes qui actionnent et vivent dans l'ambient dans lequel l'association ou son sigle déroule son activité;
 
 
 
 
 
d)       on propose de promouvoir des initiatives de caractère législatif au fin d'apporter des modifications et des innovations à la réglementation existante en matière interesse de social;
 
 
 
 
 
e)       on propose des initiatives au fin de vérifier des manifestations de richesse illicite ou tentées vous d'inserimento de profits illicites dans l'économie pour le financement de la criminalité organisée ou du terrorisme international;
 
 
 
 
 
f)        favorise l'échange et la circulation de la culture et des idées, au moyen de l'organisation d'études, de débats, de conférences et de tables rondes sur des problèmes d'actualité juridique, economique, sociale et ambiante avec détail référence à des questions relatives au territoire dans lequel il actionne, en proposant des actions concrètes d'actuationnes;
 
 
 
 
 
g)      déroule un attentif contrôle sur l'activité politique et administrative de la zone dans laquelle il actionne en rendant, si nécessaire, de domination publie des eventuelles désorganisations, illicites, transgressions d'administrateurs et fonctionnaires en activant, si retenus opportuns, initiatives politiques, judiciaires et du trésor public;
 
 
 
 
 
h)      promeut des études et projets pilote pour favoriser l'intégration sociale de tous les citoyens communautaires et extracommunautaires et pour je relance de l'économie et de l'occupation;
 
 
 
 
 
i)        favorise des initiatives à tutelle de l'enfance et des porteurs de handicap;
 
 
 
 
 
j)         constitue des groupes de travail engagés dans l'examen et dans les trattazione de sujets de détail importance; il promeut des rencontres périodiques vagues parvenir à des approfondissements et débats même pour je contrôle de la réalisation du programme;
 
 
 
 
 
k)      déroule une constante activité d'impulsion et de consultation pour les organes politiques et administrés il vis-à-vis dont vous doit rivendicare le rôle d'interlocuteur nécessaire même sur j'utilise des structures et des ressources;
 
 
 
 
 
l)         promeut et organise des activités sociaux, culturels, récréatifs et sportifs avec des contributions ses ou des tiers.-
 
 
 
 
 
ART. 2
 
 
 
 
 
(de la nature juridique)
 
 
 
 
 
         L'association n'a pas balai de lucro.-
 
 
 
 
 
         Elle est une association pas commerciale (profit) et n'est pas réglée de la discipline des associations non reconnues.-
 
 
 
 
 
         Les organes statutaires compétenux pourront la transformer en formes juridiques différentes, non exclu dans une Organisation Pas Lucrative d'Utilité Sociale (ONLUS), et comme tel réglée de D.L.vo 4 décembre 1997 n. 460, en déroulant principalement de l'activité de recherche pour le perseguimento d'activité d'utilité sociale conclue à ôter les situations de désavantage de quelques sujets et faciliter des initiatives pour l'occupation et je développe socio economique.-
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 3
 
 
 
 
 
(du patrimoine)
 
 
 
 
 
Le patrimoine de l'association sera constitué des biens mobiles et immobiles qui viendront acquis.-
 
 
 
 
 
ART. 4
 
 
 
 
 
(des entrées)
 
 
 
 
 
Les entrées sont constituées-
 
 
 
 
 
- Des parts sociales
 
 
 
 
 
Je conseille directeur, en séance de budget préventif qui sera approuvé de l'assemblée des associés, il pourra déterminer importe de parts sociales annuelles, en établissant les modalités dans lesquelles les associés ou quelques catégories des mêmes devront les correspondre.-
 
 
 
 
 
 - Des contributions ordinaires et/ou extraordinaires affectées des associés et/ou des tiers pour la promotion de manifestations culturelles, sportives ou de toute façon pour la déroulement d'autres activités, de révoltes à la réalisation des fins de l'association
 
 
 
 
 
- De chaque autre entrée qui concoure à développer l'activité sociale et de chaque autre contribution ou les sovvenzione de n'importe qui il provienne. -
 
 
 
JE TITRE EN SECOND LIEU
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
du rapport associatif
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 5
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(des associés)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
            Peuvent faire à une partie de l'association tous qui, sans distinction de nationalité, sex ou religion, puissent donner une contribution au perseguimento de ses buts.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 6
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(des catégories d'associés)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Se qualifient comme:
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
a) fondateurs qui ont constitué l'Association;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
b) effectifs qui soient admis à l'association et qu'avec leur active contribution culturelle et personnelle ils réalisent les buts de l'association même;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
c) supporteurs ceux qui soient reconnus de Consiglio Directeur tel qualifie, pour leur soutien même un tantum à l'association.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 7
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(de l'admission des associés)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
           La question d'adhésion devra être compilé surapproprié modèle pr3vu du directeur de l'association et adressé au secrétaire général ou à un conseiller du même délégué et devra être souscrit au-delà que du demandeur au moins de deux associés presentatori qui se rendent des garants de l'affinité entre le nouveau socio et des buts de l'association. - Sulle des questions d'admission degli associés effectifs décide conseille directeur, à majorité déesses son composante.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 8
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(des obligations des associés)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
           Associés sont tenus à observer le Statut, eventuelles règlements internes et les délibérations adoptées des organes de l'association. L'associé on devra obliger au paiement de cote social eventuellement déterminée du directeur et second les modalités ce d'établies.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 9
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(de la cessation du rapport associatif)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
           Qualifie de socio se perd pour décès, dimissioni, exclusion. Les dimissioni du socio doivent être communiquées demi à lettre recommandée au moins deux mois avant l'échéance de l'an associatif; différentement le socio sera tenu également au paiement de cote social pour l'an suivant.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
          Le rapport associatif, de façon limitée à la catégorie des associés effectifs, cesse pour exclusion délib3rée de conseille directeur de l'association, avec la majorité prévue pour l'admission: a) en caso de comportement lesivo du prestige et du décorum de l'Association ; b) pour des graves violations du Statut ; c) pour reiterata inottemperanza aux "délibérations", à "directives" ou à "recommandations" des organes de l'association ; d) pour morosità.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
           La délibération d'exclusion devra être communiquée demie à lettre recommandée avec avertis de réception au socio, qui, avant trente jours de la réception, pourra proposer recours au collège des probiviri, lesquels jugeront insindacabilmente et dans un unique degré sur la legittimità ou moins de la mesure.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
JE TITRE TROISIÈME
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(des organes de l'association)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 10
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Des elencazione Est des organes de l'association :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
a) l'assemblée des associés (art. 11);
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
b) le président, le vice-président et le trésorier (art. 12) ;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
c) le secrétaire général et les conseillers délégués (art. 13);
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
d) le collège des probiviri (art. 14) ;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
e) je conseille directeur (art. 15) ;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 11
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(de l'assemblée des associés)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
à l'assemblée est souverain et est composé de tous les associés effectifs.-                                                                                            
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Ils ont droit au vote seulement les associés effectifs, pendant que ceux-là supporteurs peuvent participer à l'assemblée sans droit au vote. - L'assemblée peut être ouverte, sur détermination congiuntiva du président et du secrétaire général, à des troisièmes observatoires pas associés.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 L'assemblée régulièrement constituée représente l'universalità des associés et ses délibérations adoptées conformément à la loi et au présent statut obligent tous les associés, même si dissenzienti ou absenux.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
L'assemblée est présidée du président de l'association et en du caso de son absence ou empêchement du vice-président.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
A) attributions : L'assemblée a les suivantes attributions:
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
a) élit le président;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
b) élit le secrétaire général, en approuvant le programme;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
c) délibère sur sa motion de confiance;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
d) élit les membres de droit du collège des probiviri ;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
e) n'approuve pas et modification le Statut;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
f) approuve le budget consuntivo et devis;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
g) assume toute autre décision prévue de la loi pour les organismes pas profit et ONLUS;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 h) détermine les lignes du programme de l'association et la délégation pour la réalisation du programme le secrétaire général;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 i) assume toute autre décision qui ne soit pas de compétence d'autres Organes.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 B) convocazione et délibérations. - Le président convoque l'assemblée au moyen de avertis, contenant l'ordre du jour, l'envoyé au moins cinq jours avant donnée de convocazione. En caso d'urgence l'assemblée peut être convoquée immédiatement, même sans le respect de quelque terme, purchè ils aient été avertis dans n'importe quel mode tous les associés, ou en elle soit commission, de toute façon, communication dans leur je domicilie.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Il est convoqué en séance ordinaire chaque an dans la fin du mois de Mars pour l'approbation du budget consuntivo fermé au 31 décembre de l'an précédent et du budget préventif de l'année en cours.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Elle est convoquée en séance ordinaire au moins trente jours avant l'échéance des charges electives pour rénove des mêmes.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Il est convoqué en séance extraordinaire chaque qualvolta le retienne le président ou il le demande le secrétaire général, je conseille directeur ou moitié des associés, et, de toute façon, avant le terme le plus grand de trente jours de la demande.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
L'assemblée est régulièrement constituée en d'abord convocazione avec l'intervention au moins la moitié des associés. En deuxième convocazione il ne faut pas quelque nombre légal. J'avertis de convocazione doit contenir le lieu, le giorno et maintenant des première et de la deuxième convocazione et entre les deux convocazioni doivent partir au moins un giorno et pas plus que deux jours. - Elles ne sont pas admises de délégations et les délibérations sont assumées à majorité des présents.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
L'assemblée provvederà à la nomination de trois scrutatori, auxquels elle est déférée la responsabilité de suivre et contrôler les opérations de vote, d'effectuer le scrutinio et proclamare des résultats ; les mêmes nommeront entre eux un secrétaire verbalizzante.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Les délibérations sont assumées avec le vote de la majorité simple d'intervenus.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Il faut, de toute façon, la majorité des deux tiers des associés :
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
a) pour la fonte de l'association et pour les eventuelles autres tâches suivantes à la fonte, voulues de la loi;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
b) pour modifier le Statut;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
c) pour provoquer les dimissioni du secrétaire général, au moyen d'appropriée "motion de méfiance", sur d'avis obligatoire même si pas engageant du président.
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Les décisions de l'assemblée doivent être annotées en approprié "livre", tenu par le secrétaire général ou de la personne de cette déléguée.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 12
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(b: du président, du vice-président et du trésorier
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le président vient élu de l'assemblée des associés. - Il dure en charge trente mois et est rieleggibile. Il nomme le vice-président et le trésorier. - Il exerce chaque fonction prévue du présent Statut. - Il est président, nonchè membre de droit, du collège des probiviri. - Il a la représentation sociale et les legittimazione de procès il active et passive de l'association. - Il a la signature sociale et peut accomplir chaque acte ordinaire et d'extraordinaire administration, qui ne soit pas de compétence pour loi ou statut d'autre Organe. - Il peut ouvrir des comptes courants prés d'instituts bancari et postaux, demander à des confiances et des escomptes et accomplir toute opération bancaria, toutes incluses et personne exclue, et peut déléguer le secrétaire général pour l'accomplissement de déterminés actes. - Il peut accomplir n'importe quel acte en ligne avec les buts de la societé, là compris celui de demander et accepter des financements, subventions ou donations mobilières ou immobiliares.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le vice-président est nommé du président et peut être de ce achève substitué à tout moment. - Il collabore avec le président dans l'accomplissement de le sien fonctionnes et il le substitue en caso d'empêchement ou d'absence, et de toute façon chaque qualvolta vient à tel besoin délégué du président.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le trésorier est nommé du président et peut être substitué à tout moment du même.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le trésorier tient les registres et les écritures comptables et est responsable, uniement au président des moyens financiers et patrimoniaux de l'association.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Au moins trente jours avant donnée établie pour l'assemblée ordinaire annuelle des associés, le trésorier présente à conseille directeur le compte rendu de l'exercise précédent et à un budget préventif, uniement à une relation explicative de la situation financière et patrimoniale de l'association. Je conseille pourra apporter des eventuelles modifications au budget préventif avant sottoporlo à l'approbation de l'assemblée.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 13
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(c : du secrétaire général et des conseillers délégués)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le secrétaire général vient élu de l'assemblée des associés chaque deux ans au moyen de l'approbation de son programme. - Il est rieleggibile.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 Il nomme les conseillers délégués qui composent le secrétariat général. - Il peut procéder à des rimpasti et substitutions et à n'importe quel autre initiative pour le meilleur accomplissement de le sien tu fonctionnes.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Elle doit démissioner chaque qualvolta l'assemblée extraordinaire, à tel besoin convoquée, approuve la "motion de méfiance" dans le sien confrontes. - Même les conseillers délégués nommés du secrétaire général dimissionario ont le devoir de démissioner.- Mais le secrétariat général a des pouvoirs de prorogatio pour l'ordinaire administration jusqu'à l'élection du nouveau secrétaire général.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
En caso d'urgence il peut adopter n'importe quel mesure, ouïe l'avis engageant du Président de l'association.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Les conseillers délégués sont nommés du secrétaire général et composent le secrétariat général. - Ils déroulent n'importe quel fonction qui le secrétaire, aux fins d'une meilleure organisation, entend déléguer. - Elles sont obligatoires les nominations de:
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
a)     conseiller délégué aux rapports avec des organismes internationaux, nationaux et régionaux, avec la magistrature et avec les autorités institutionnels gouvernementales locaux;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
b)     conseiller délégué aux rapports avec le Président de la Province Régionale de Messine, avec le Sindaco de la Commune de Messine et avec le Recteur de l'Université de Messine;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
c)      conseiller délégué aux rapports avec autres instituts, organismes publics, syndicats, ordres professionnels, partis politiques, organisations et associations provinciales et communales;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
d)     conseiller délégué aux rapports avec les associés;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
e)      conseiller délégué à la décentralisation et aux rapports avec les quartiers;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
f)        conseiller délégué à l'organisation de projets pilote, études, débats, conférences et tables rondes;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
g)     conseiller délégué à la pubblicistica et information, même en télématique ;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
h)     conseiller délégué aux rapports avec la presse.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
En caso de manquée nomination des conseillers délégués dont aux supérieures lettres a-h, le secrétaire général recouvre des telles charges à interim, mais il ne peut pas les recouvrir pour une période supérieure à trente jours, sauf un majeur terme accordé du président de l'association; et il n'a pas, de toute façon, le droit de vote pour les délibérations del conseille directeur, en lieu del conseiller délégué qui ait droit à vous participer ai des sens dell'art. 15 et n'aient pas été nommés.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le secrétaire général peut nommer de tourne dans tourne entre les associés et pas des associés, de l'ouïe l'avis engageant du Président de l'association, un ou plus de conseillers quels représentants en organismes locaux, régionaux, nationaux et internationaux.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 14
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(d : du collège des probiviri)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le collège des probiviri est composé : a) du président de l'association qui le préside ; b) de deux membres élus de l'assemblée chaque trente mois, uniement au président de l'association.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Ils peuvent être des élus probiviri tous les associés effectifs qui ne soient pas retardataires vis-à-vis de l'association.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Il interprète les règles du présent Statut, il décide sur le recours du socio exclu et compose les controverses et les conflits d'attribution entre les organes de l'association. - Il exprime son avis sur le comportement moral d'inscrits retenu lesivo des intérêts de l'association.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Il définit les différends entre associés et l'association ainsi que celles entre associés pour questions relatives des rapports associés vous.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Il décide sur les recours avancés des associés contrecarre les mesures adoptées de conseille directeur qui déclarent la morosità, l'exclusion ou la suspension du socio.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le collège des probiviri délibère à majorité des votes et son jugement est sans appel. - Les décisions doivent être en tout cas motivées et assumées avec l'intervention au moins trois de son composante. -
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 15
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(et : de je conseille directeur)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Conseille directeur est composé de:
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 a) président;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 b) vice-président ;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 c) secrétaire général;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 d) trésorier ;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 e) les conseillers délégués dont à l'art. 13 lettres d), e) et h). –
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
je conseille directeur on réunit chaque qualvolta est retenu nécessaire suite à convocazione du président ou du vice-président et chaque il le tourne demande le secrétaire général.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Pour la validité des réunions elle est nécessaire la présence au moins cinq membres et les délibérations sont assumées à majorité des présents. En caso d'absence du président et du vice président il préside le secrétaire général.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Ils peuvent participer aux réunions de conseille directeur, sur disposition du secrétaire général, senti l'avis engageant du président de l'association, même tous ou une partie des conseillers délégués nommés du secrétaire général pour des particulières fonctions, la nomination desquelles n'est pas obligatoire, mais sans droit de vote pour l'engagement des délibérations de je conseille directeur.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Je conseille directeur délibération sur l'admission, sur l'expulsion et sur la suspension des associés, sur l'état de morosità des mêmes et sur les eventuels dimissioni résignées des associés ; sur l'entité des parts sociales et sur les services revenants aux associés.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Je conseille directeur à son insindacabile jugement peut disposer que les associés pronunzino sur n'importe quel je m'argue au moyen de référendum, ou indire l'initiative de référendum ou les pétitions populaires sur des questions de caractère social.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
ART. 16
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(des règles de renvoi)
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Pour combien prévu on n'applique pas les règles civilistiche disciplinant les associations non reconnues.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
En caso de transformation en ONLUS, elles sont expriméement rappelées, pour en faire partent essentiel du présent Statut, toutes les règles de D.Lvo 4 dicenbre 1997 n. 469 sur les organismes pas profit et ONLUS, si obligatoirement applicables, comme l'Association déroule des activités de recherche scientifique de détail interesse social pour le perseguimento de but d'utilité et de la solidarieté sociale, qui se concrétisent dans ôter les situations de désavantage de quelques sujets et entreprises je respecte à autres, et pour faciliter des initiatives pour l'occupation et je développe socio economique, particulièrement en faveur d'aires réprimées de la comunnauté européenne et internationale. À titre esemplificativo l'association : a) ne peut pas dérouler des activités divergées ces de mentionnées, sauf si elles ne soient pas directement jointes ; b) ne peut pas distribuer, même en mode indirecte, profits et restes de gestion nonchè creux, réserves ou capital pendant la vie de l'organisation, à moins que la destination ou la distribution elles ne soient pas imposées pour loi ou soient effectuées en faveur autre ONLUS que pour loi statut ou règlement font une partie de la même et d'unitaire structure. Aux effets de la présent règle on considère en tout cas de la distribution indirecte de profits ou des restes de gestion 1) les cessions de biens et les prestations de services aux associés, aux fondateurs, aux composantes les organes administrés vous et de je contrôle, aux àquels pour n'importe quel je titre actionnent pour l'association ou ils en fassent une partie, aux sujets qui effectuent des opérations libérales en faveur de l'organisation, à leurs parents dans le troisième degré ou à leurs semblables dans le second degré, nonchè aux societés de ceux-ci directement ou indirectement contrôlées ou reliées, effectuées à des conditions plus favorables en raison de leur qualité ; 2) l'achat de biens ou les services pour des corrispettivi qui, sans valides raisons economiques, soient supérieurs à leur valeur nominale ; 3) les corresponsione aux composantes les organes administrés vous et de je contrôle d'emolumenti individuels annuels supérieurs à compense maximum prévu du D.P.R. 10 octobre 1994 n. 645, et du D.L. 21 giugno 1995 n. 239, converti de la Loi 3 août 1995 n. 336 ; 4) les corresponsione à des sujets divergées des banques et des intermediaires financiers autorisés, d'intérêts passes vous, en dépendance de prêts chaque specie, de supérieurs de quatre points au taux officiel d'escompte ; 5) les corresponsione aux travailleurs employé des salaires ou des traitements supérieurs du 20% par rapport à ceux prévus des contrats collectifs de travail pour les mêmes qualifications ; c) a l'obligation d'employer les profits ou les restes de gestion pour la réalisation des activités institutionnelles et de celles à eux directement joints ; d) a l'obligation de trasmettre le patrimoine de l'organisation, en caso de fonte pour n'importe quel cause, à autres opérations pas lucratives d'utilité sociale ou à des fins de publique utilité, senti l'organisme de dont je contrôle à l'art. 3, alinéa 190, de la loi 23 décembre 1996 n. 622, sauve divergée destination établit de la loi.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le présent Statut est approuvé des associés des souscripteurs qui assument qualifie d'associés fondateurs et élisent Président l'Avv. Antonino Dalmazio et Segretario Général.........................- Ils élisent, aussi, probiviri 1)........................ 2).......................................
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le Président nomme Vice-président......................................................
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le Président nomme Trésorier...............................................
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Le Secrétaire Général nomme les suivants conseillers:
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 1)............................................... conseiller délégué aux rapports avec des organismes internationaux, nationaux et régionaux, avec la magistrature et avec les autorités institutionnels gouvernementales locaux .-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 2).....................................................consigliere délégué aux rapports avec le Président de la Province Régionale de Messine, avec le Sindaco de la Commune de Messine et avec le Recteur de l'Université de Messine ;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
3)................................................... consigliere délégué aux rapports avec autres instituts, organismes publics, syndicats, ordres professionnels, partis politiques, organisations et associations provinciales et communales ;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
4).................................................. conseiller délégué aux rapports avec les associés ;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
5)..................................................consigliere délégué à la décentralisation et aux rapports avec les quartiers;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
6)..........................................consigliere délégué à l'organisation de projets pilote, études, débats, conférences et tables rondes ;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 7)..........................................consigliere délégué à la pubblicistica et à l'information, même en télématique;
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 8) consigliere délégué aux rapports avec la presse.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
L'assemblée des associés pour l'élection prochaine du Secrétaire Général vient dès maintenant fixée dans indicative le 30 Mars 2006 et pour l'élection du Président et des Probiviri le 30 settembre 2006, et devront être des convoquées en d'abord et en deuxième convocazione au moins trente jours avant dites des dates.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 Lit, confirmé et souscrit addì un du mois de décembre de l'an 2004 en Messine.-
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 Suivent les signatures des associés fondateurs
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
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